Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ACLAVE NOUS CERTIFIONS NOS ENGAGEMENTS
ACLAVE (Association de certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée)
Numéro de dépôt :
3079801
Date de dépôt :
26/01/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ACLAVE NOUS CERTIFIONS NOS ENGAGEMENTS
Déposée le 26 janvier 2001 par la société ACLAVE (Association de certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACLAVE NOUS CERTIFIONS NOS ENGAGEMENTS »
Le déposant est la société ACLAVE (Association de certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée domicilié(e) Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, parution au journal officiel du 26 avril 1996, Bd Réaumur, 85013 LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 717 666 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACLAVE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACLAVE (Association de certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée) - Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, parution au journal officiel du 26 avril 1996, Bd Réaumur, 85013 LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 384717666
ACLAVE - France
Inscription le 18 avril 2002 - retrait total n°344877 - Publication au BOPI 2002-04-18
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Produits agricoles ou alimentaires - Porc fermier de Vendée - Véritable jambon de Vendée - Saucisserie à base de porc fermier - Poulet blanc fermier de Vendée - Poulet jaune fermier de Vendée - Pintade fermière de Vendée - Poulet blanc fermier surgelé de Vendée - Chapon fermier de Vendée - Pintade fermière surgelée de Vendée - Poulet noir fermier de Cholet - Chapon fermier de Cholet - Poularde fermière de Cholet - Poulet blanc fermier de Cholet - Dinde fermière de Cholet - Pintade fermière de Cholet - Veau certifié cevap - Veau certifié sevo - Buf fermier de Vendée: - Val de Loire - Veau fermier Vendée : Val de Loire - Agneau fermier de boucherie no 02-95 - Agneau fermier de boucherie no 22-94 - Melon sourire - Conserves de sardines - Chapon fermier jaune de Vendée - Chapon fermier blanc de Vendée surgelé - Brioches vendéennes - Mâche Marais - Porc Ocean - Mogette de Vendée Activité de contrôle et de certification de la qualité de ces produits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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